Presentation

NEUVIEME ETAPE²⁵⁹

CHAPITRE 1

Sommaire: Situation matérielle — Ruineux impôts — Livres classiques — Produits providentiels.

---------------
Au lieu de continuer le plan que nous avons suivi jusqu'à présent, nous allons grouper les faits, à peu près connexes, afin de les donner sous les titres et dans l'ordre qui vont suivre et esquisser ainsi notre 9^e Etape, laissant à d'autres la tâche d'entrer en de plus grands détails.

Dépenses immobilières

[1] Nous avons vu que le R.F. Nestor avait mis tous ses soins, toute son énergie à diminuer les énormes dettes qu'avait l'Institut à son avènement. Il les réduisit notablement durant les trois années de son généralat. Son successeur suivit d'abord la même voie et repoussa toute dépense non indispensable, aussi bien à la maison-mère que dans les maisons provinciales, les pensionnats et aux autres propriétés de la Congrégation.
[2] Au lieu de présenter une offrande à Sa Sainteté en 1886 lors de son voyage à Rome, comme avaient fait ses prédécesseurs, le R.F. Théophane dut acquiescer aux désirs exprimés par Léon XIII d'avoir quelques-uns de nos Frères auprès de son Auguste Personne.
[3] Quatre Frères furent donc établis dans un local loué et dans lequel leur position était trop gênée, trop irrégulière et ne pouvait durer. Il fallut donc acquérir un emplacement et y consacrer la somme considérable de 230.000 fr. pour une superficie de 2.000 m. On dut dépenser ensuite 155.500 fr. pour une construction que nous trouverions somptueuse dans nos campagnes, même dans la plupart de nos villes françaises, mais qui s'imposait à Rome sous la domination des francs-maçons italiens.
[4] Huit Frères occupe actuellement ce beau local avec 120 élèves, payant 50 fr. par mois et répartis en 6 classes. Ils pourraient vivre si les lois italiennes ne les obligeaient à avoir deux professeurs laïques de cette nation et à leur donner 1.200 fr. chacun par an, en sus des autres charges et impôts aussi lourds à Rome qu'en France.
[5] Le bail de 25 ans avec la ville de Charlieu devant expirer au premier novembre 1888 et la municipalité voulant reprendre son local fortement amélioré par nous en 1864, il fallut se pourvoir d'un autre local pour y établir le pensionnat et un externat libres.
[6] Un comité se forma pour soutenir l'externat. Il acquit d'abord un terrain, y fit construire trois belles classes pour les externes, leur réserva une cour suffisante et céda le reste du terrain à 2 membres de l'Institut pour l'usage du pensionnat, moyennant 22.000 fr.
[7] L'intrigant Fr. Claude, directeur, se mit à quêter des pierres, du bois et de l'argent. Il annonça ensuite au R. Frère qu'il avait 80.000 fr. et qu'il trouverait le reste. On commença donc la belle construction que le pensionnat occupe aujourd'hui. Elle coûta 136.000 fr. sur lesquels les quêtes du F. Claude fournirent 30.000 fr. en argent, plus une certaine quantité de matériaux. La caisse de la Procure générale dut donc payer le reste, c'est-à-dire, 106.000 fr. plus 8.000 fr. pour l'installation du gaz et des eaux.
[8] L'externat et sa cour occupent 22 ares. Le pensionnat et ses dépendances en occupent 82, acquis sous les noms des chers Frères Euthyme et Eubert.
[9] L'Institut n'a pas payé les 22.000 fr. précités, mais il en sert les 5%, soit 1.100 fr. pour compléter le traitement annuel des Frères de l'externat.
[10] La faillite du comte de Damas, ruiné pour la cause royaliste, par ses somptueux attelages et ses pertes dans les courses publiques, ayant rendu le séjour du noviciat de l'Ouest impossible à Hautefort, il avait fallu forcément le placer ailleurs. On avait donc acquis en 1883 la propriété dite de La Cabane, moyennant 33.500 fr. La construction d'un bâtiment assez vaste et l'agencement de celui qui existait ainsi que l'addition faite au mobilier, coûtèrent 76.000 fr. On a le projet de faire construire une autre aile.
[11] Le pensionnat de Pont-Sainte-Maxence ayant pris une grande extension et ne pouvant plus loger ses nombreux élèves, il fallut le réorganiser en 1886. L'habileté proverbiale du F. Bonose y fit naufrage. Sous sa direction, la dépense, d'abord prévue, fut presque doublée et s'éleva environ à 170.000 fr.
[12] Aux fortes dépenses déjà faites pour le pensionnat de Paris, il fallut en ajouter une nouvelle d'environ 100.000 vers le même temps.
[13] Nos Frères réussissant très bien à Sydney, on crut devoir y créer un pensionnat à côté du noviciat. Le vaste et beau bâtiment inachevé pour les deux a déjà coûté 350.000 fr. lesquels ont été payés sur les économies de l'établissement, il est vrai, mais ces économies ne sont point entrées dans les caisses de l'Institut, ce qui veut dire qu'il a payé lui-même cette forte dépense et qu'il paiera l'achèvement.
[14] Le pensionnat de Bourg-de-Péage étant logé d'une façon trop pitoyable, comme nous l'avons expliqué ailleurs, on a dû songer à le placer dans la propriété précédemment acquise. On a eu la malchance de s'adresser à un architecte déloyal et de laisser commencer les travaux sans l'obliger à fournir un devis: les braves gens sont toujours trop confiants.
[15] Le vaste bâtiment construit d'après les plans de cet architecte éclipse, dit-on, le coûteux collège neuf de Romans, mais il est lui-même beaucoup trop coûteux et s'élève à environ 300.000 fr. dont 30.000 au moins viennent de la déloyauté de l'architecte et de l'entrepreneur, lesquels se sont entendus comme des larrons en foire.
[16] L'introduction de nos Frères à Mataró en Espagne en 1887 comme nous le dirons plus loin, nécessita l'acquisition d'un ancien collège au prix de 120.000 fr. dont 20.000 sont payés comme intérêts à 5%, pour une maison acquise à Gérone. Le Procureur vient d'envoyer 40.000 fr.
[17] La belle chapelle de la maison-mère n'ayant encore que des stalles et des bancs provisoires, le R. Frère fit commencer les belles stalles définitives. Le travail se fit sous la direction de l'habile F. Hilaire qui avait acquis du bon bois de chêne à d'excellentes conditions. Fait par lui, par ses aides et par des ouvriers du dehors à la journée, ce beau travail a déjà coûté au moins 9.000 fr. non compris le travail des Frères.
[18] En même temps on commença à placer les beaux vitraux du choeur. Ils furent confiés à M. Dufêtre de Lyon, au prix de 250 fr. le mètre carré. Au moment où nous écrivons ceci, 5 fenêtres sur 7 du choeur et celles triples des chapelles de la Sainte Vierge et de Saint Joseph sont munies de riches verrières lesquelles ont coûté 24.200 fr. y compris la pose. Sur cette somme le C.F. Euthyme et son frère Bassus ont donné 1.100 fr. chacun pour la 2^e fenêtre à gauche. L'annaliste et le défunt F. Mélasippe ont également payé 1.100 fr. chacun pour la fenêtre correspondante à droite.
[19] Ces verrières du choeur contiennent les 15 mystères du rosaire: les 5 joyeux en bas, les 5 douloureux au milieu et les 5 glorieux en haut. Le triple vitrail de la chapelle à gauche représente la Présentation de la Sainte Vierge, son mariage et son Assomption. Celui de la chapelle à droite représente Saint Joseph, les mystères où il a pris part et plusieurs des anciens Patriarches. Tous ces sujets sont magnifiquement réussis. D'autres bienfaiteurs dont nous ignorons les noms ont contribué à la dépense; la Procure générale a dû payer le reste.
[20] Le préau et deux classes du juvénat ont coûté ensuite 26.823,90 fr. plus un certain travail fait par les Frères.
[21] L'Institut a dépensé depuis peu 15.800 fr. pour loger séparément et très convenablement les deux aumôniers d'Aubenas. Les Frères ont fait une grande partie des travaux.
[22] Il n'a rien dépensé pour la nouvelle chapelle de Saint-Didier-sur-Chalaronne remplaçant celle qu'un incendie avait détruite.
[23] Les réparations récentes de l'Hermitage, l'organisation du blanchissage, ainsi que du chauffage de la chapelle à la vapeur ont coûté environ 12.000 fr. On est en train d'y installer l'éclairage électrique à l'aide d'une turbine qui sera mue par l'eau du Gier. Ce second berceau de l'Institut est en grand progrès comme on le voit.
[24] Nous avons parlé déjà des 15.000 fr. payés à la ville de Saint-Genis pour la suppression de la rue gênant le pensionnat ou pour favoriser l'arrivée des tramways jusque sur la place.
[25] Le noviciat provisoire d'Arfeuilles ayant été fermé en 1881, la Province du Bourbonnais n'eut pas à s'en applaudir. Ses juvénistes venus de Digoin et ses rares postulants venant d'ailleurs durent être mêlés à ceux de Saint-Genis ce qui gêna les deux Assistants et rendit la charge du maître des novices trop écrasante. Cela dure encore le 31 mai 1891.
[26] Pour y mettre fin, on a acquis une propriété à Varennes-sur-Allier, sous les noms des chers Frères Gérald, Bérillus et Adon et au prix de 73.000 fr. On y a construit une maison vaste, somptueuse, dit-on, bravant un peu l'esprit de pauvreté et de simplicité du pieux Fondateur. Elle est encore inachevée, mais elle coûtera au moins 300.000 fr., non compris le moblier considérable qu'il faudra y placer.
[27] Tels sont les principaux frais faits et supportés par l'Institut durant les 8 premières années du généralat du R. F. Théophane. Ils s'élèvent à la somme totale de 2.179.000 fr. lesquels sont à peu près payés. Nous allions oublier de dire qu'il n'avait consenti à aller de l'avant qu'après avoir réduit les dettes antérieures de plus de moitié, c'est-à-dire à environ 1.200.000 fr.
[28] Malheureusement tout n'est pas fini. Le pensionnat Saint-Joseph à Saint-Genis appelle à grands cris son achèvement et une chapelle plus convenable. Celui de Neuville demande aussi à remplacer celle où les Frères et les élèves souffrent un vrai martyre en été. L'église de Saint-Paul-3-Châteaux, de moitié trop petite, surtout pendant les retraites, appelle également une remplaçante. La distillerie de Saint-Genis-Laval doit absolument être entièrement réorganisée sur une plus grande échelle et à bref délai.

Impôt d'accroissement

[29] A ces frais et à ceux qui surgiront d'ici ou de là, peut-être bientôt, il faut ajouter le fameux impôt dit d'accroissement. Il fut voté le 28 x^bre 1880 sous la pression des francs-maçons, pour ruiner les congrégations non autorisées. La loi du 29 x^bre 1884 l'étendit à toutes les congrégations.
[30] Ces lois étaient si mal rédigées, si obscures que le fisc ne sut comment s'y prendre pour les appliquer. Il actionna d'abord les Frères des Ecole Chrétiennes. Le Conseil d'Etat et la Cour de Cassation lui donnèrent raison.
[31] Les Petites Soeurs des pauvres et quelques couvents de femmes se résignèrent trop vite à payer cet impôt, mais les autres congrégations résistèrent, à la suite des Frères du B. de la Salle.
[32] En 1890, le fougueux député Brisson proposa un amendement fixant à 20.000.000 l'arrière dû par les congréganistes depuis 5 ans. Une vive discussion s'ensuivit à la Chambre, puis au Sénat. Le gouvernement dut s'engager à atténuer un peu les injustes exigences des dites lois. La chose en est là le 5 mars 1891.
[33] Le fisc vient de faire vendre le pauvre mobilier des Soeurs de Saint-Charles à Marboz, sur la place publique. Les habitants l'ont acheté pièce par pièce et l'ont reporté aux Soeurs qui ne l'ont accepté qu'à titre de loyer. Le bruit fait autour de cette inique enchère a fait suspendre la mesure pour les autres maisons menacées.
[34] En attendant que la question soit tranchée, nous allons analyser un article du Mémorial de la Loire qui a traité bien clairement cette question le 21 x^bre 1890:
[35] "Ce nouvel impôt a trois qualités indéniables:

1— Il fait double emploi avec un impôt préexistant et régulièrement perçu;

2— Pour les congrégations autorisées il est assis sur une chose qui n'existe pas, sous ce rapport il est d'une espèce jusqu'ici inconnue;

3— Il peut aller jusqu'à faire payer d'un seul coup un droit fiscal équivalant non seulement au capital même de cette chose le plus souvent non existante, mais à ce capital multiplié un nombre incroyable de fois...

[36] Il faut expliquer ici qu'il y a, sous le rapport légal, deux sortes d'associations religieuses. Les unes sont des associations privées sous forme de sociétés civiles ou tontinières, ou simplement de fait. C'est à celles-là seules que s'appliquait l'article 4 de la loi de 1880. Les autres sont des associations publiques, légalement reconnues ou autorisées, elles ont la personnalité civile, possèdent par elles-mêmes et ne reçoivent aucun accroissement au décès ou à la retraite de leurs membres.
[37] Mais la loi de finances du 29 x^bre 1884, a étendu les impôts établis par les articles 3 et 4 de la loi de 1880 à toutes les associations religieuses autorisées ou non autorisées. Il y a là une inadvertance évidente, on ne pouvait pas appliquer l'art. 4, créant un impôt sur les accroissements aux associations autorisées qui n'ont pas d'accroissement.
[38] Cependant la Cour de Cassation a cru devoir appliquer judaïquement le texte de la loi de 1884 et a condamné une Congrégation autorisée à payer le droit de mutation sur un accroissement qui n'existe pas...
[39] Cela dit, voici la démonstration mathématique des trois qualités que nous avons attribuées au nouvel impôt:
[40] 1— L'impôt d'accroissement fait double emploi.
[41] Nous l'avons dit, les associations, communautés ou congrégations légalement autorisées et reconnues ont ce qu'on appelle la personnalité civile.Elles possèdent par elles-mêmes, leurs membres n'ont aucune part personnelle dans ces possessions.
[42] Ces associations ne mourant pas, leurs biens échappaient ainsi aux droits de mutation qui frappent toutes les autres propriétés. C'était un privilège non justifié. La loi du 20 février 1849 y a pourvu, elle a établi sur les biens passibles de la contribution foncière appartenant aux départements, communes, hospices, congrégations religieuses, etc., et tous autres établissements publics légalement autorisés une taxe annuelle représentative des droits de transmission entre vifs et par décès. L'administration a fait calculer le taux annuel de cette taxe et elle se perçoit régulièrement, depuis 40 ans, sous le nom d'impôt de main-morte. Elle est de 7% du principal de la contribution foncière.
[43] Cet impôt est bien la représentation du droit de transmission des biens entre vifs et par décès, qu'on appelle droit de mutation.
[44] Donc, en assujettissant au droit de mutation par accroissement les associatons déjà frappées par l'impôt de main-morte, la loi de 1880 leur impose deux fois le même droit pour lai même chose. Donc cet impôt d'accroissement fait double emploi. Cela est vrai pour toutes les associations autorisées ou non. Ce double emploi n'existe pour aucune autre chose de citoyens: c'est une loi d'exception.
[45] 2— Pour les congrégations autorisées, ce droit est assis sur une chose qui n'existe pas...
[46] Le gouvernement, les tribunaux, la Cour de Cassation, la Régie de l'enregistrement elle-même reconnaissent que les associations légalement autorisées sont propriétaires comme personnes civiles, que leurs membres n'ont aucun droit de propriété sur les biens de l'association et qu'à la mort ou à leur retraite, ils n'en transmettent aucun, ni à l'association, ni à leurs héritiers.
[47] Donc évidemment, ces décès ou ces retraites ne donnent lieu à aucun accroissement au profit de l'association ou des membres restant. Donc en imposant ce prétendu accroissement, on impose ce qui n'existe pas.
[48] 3— La perception de ce droit, d'après les règles posées par la loi du 27 ventose an IX et constamment appliquées, dans la pratique conduit à des résultats inimaginables...

[49] En voici un exemple: s'il s'agit d'une congrégation ayant 10.000 membres et d'un mobilier scolaire dont la valeur n'excède pas 1.000 fr., et c'est cela dans la plupart des 2.000 bureaux d'enregistrement, la part du décédé ne serait que de dix centimes; le droit serait toujours de 2,25 fr., soit 2.250 fr!

[50] Qu'on fasse les calculs sur ces bases avec la proportion normale de 200 décès par an (2%), on verra si la confiscation totale se fera attendre longtemps.
[51] Quelque injuste que soit l'impôt dit d'accroissement, on peut craindre que le gouvernement et les francs-maçons des deux Chambres ne parviennent à donner le change à l'opinion publique et ne force les congrégations à le payer."

Edition de nos livres scolaires

[52] Nous avons constaté déjà que le R.F. Louis-Marie avait modifié ses idées relativement à la composition de nos ouvrages classiques et qu'il avait permis enfin l'impression du Manuel Domestique et celle du Guide de l'Enfance, bien que ces livres n'eussent pas été écrits par lui.
[53] Son successeur fit mieux encore. Non seulement il poussa aux études et en réorganisa le plan, mais il excita les Frères ayant assez de temps et de capacité, à s'occuper de la composition des livres classiques qui nous manquaient encore.
[54] Le Guide de l'Enfance fut réimprimé. Le même auteur fit un abrégé de notre grammaire et des exercices orthographiques en 1880. On imprima aussi les Exercices de Calcul. Ces divers ouvrages s'écoulèrent rapidement et durent être réédités plusieurs fois.
[55] Il n'en fut pas ainsi du Mois de Marie, imprimé en 1881, et du Mois de Saint Joseph qui le fut 6 ans après. Ces deux ouvrages ayant déjà beaucoup de similaires, on pouvait prévoir qu'ils auraient peu d'écoulement. On prétend que leur composition n'est pas aussi parfaite que celle de leurs concurrents. Traiter les mêmes sujets avec des tournures et des termes assez différents n'est pas toujours une chose facile.
[56] Le livre de lecture courante, du même auteur, imprimé en 1887, pour remplacer la Bible du Royaumont dont les inspecteurs ne voulaient point, n'est pas non plus du goût de tous les professeurs.
[57] Le R.F. Théophane, successeur du R.F. Nestor, stimula encore le zèle des Frères pour la composition de nos classiques. Aussi vit-on bientôt paraître l'Arithmétique, cours moyen et un Abrégé du même ouvrage; la Géographie-Atlas (les trois cours); un traité d'Algèbre, de Géométrie et d'Arpentage; une Histoire de France, illustrée (cours moyen et cours élémentaire); une Histoire naturelle, illustrée aussi; une Histoire Sainte; un Traité de Physique et de Chimie, également illustré; enfin, un cours moyen et un cours élémentaire de Style.
[58] Tous ces ouvrages sont goûtés et s'écoulent bien non seulement dans nos écoles, mais au dehors. L'Institut les doit au zèle et à la capacité des Chers Frères Euthyme, Norbert, Bérillus, Stratonique, etc.; le défunt F. Vital avait collaboré au Traité de Style.
[59] Le C.F. Procope a traduit la vie du vénéré Fondateur en anglais pour l'usage des Frères parlant cette langue. Le C.F. Gérald a composé une édition abrégée du même ouvrage pour être distribué aux élèves de nos écoles comme livre de prix. Elle s'écoule lentement, ce que l'on pouvait prévoir.
[60] Donc, grâce à l'initiative des RR. FF. Nestor et Théophane, ainsi qu'au zèle et à la capacité des auteurs sus-nommés, nos pensionnats et nos écoles sont présentement bien pourvus en livres classiques et la Procure générale n'a qu'à s'en applaudir, ainsi que les procures provinciales. Les droits d'auteur viennent en aide à celle-là et des bénéfices raisonnables aident celles-ci.

Arquebuse et biphosphate

[61] Les produits que la Providence nous a ménagés et dont nous avons déjà parlé: l'arquebuse et le biphosphate, viennent plus fortement en aide à l'une et aux autres. Sans avoir fait beaucoup de réclames, l'écoulement de ces deux produits a pris une telle extension que l'on a de la peine à en fabriquer suffisamment pour n'être pas au dépourvu.
[62] Le biphosphate est répandu, non seulement dans toute la France, mais dans les Iles Britanniques, en Espagne où il y a une succursale pour la fabrication, en Italie, en Algérie, en Turquie et en Amérique. Le procureur de Saint-Paul sait bien qu'il ne pourrait s'en tirer sans ce produit.
[63] Une réorganisation en grand pour la fabrication de l'arquebuse est urgente. Un seul fait donnera une idée de l'écoulement prodigieux qu'a pris cette liqueur: le dépositaire autorisé à Lyon, depuis 3 ans, pour la ville et les faubourgs, est arrivé à un débit annuel de 80.000 litres, environ la moitié de l'écoulement total. Les ouvriers et les habitués des cafés lyonnais n'apprécient plus que le Chrysogone, nom qui est sur les étiquettes et n'en veulent point d'autre.
[64] Sans ces deux produits et nos livres classiques, la Procure générale ne pourrait faire face aux impôts ruineux, aux acquisitions, constructions et améliorations incessantes dont il a été question et qui sont inévitables.
[65] Sans les mêmes ressources, bien que dans une proportion moindre, les procures provinciales ne pourraient subvenir aux grands frais occasionnés par les établissements maigrement rétribués, par l'élévation du prix des denrées alimentaires, par les noviciats et les juvénats remplis d'enfants ne payant à peu près rien et dont nous parlerons plus loin.