Complement de programmation 13 juin 2001 sommair e



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Mesure B-3 - Faciliter le renouvellement urbain et valoriser l’image des villes

207







  • Action B.3.1 - Accompagner des projets urbains

209

  • Action B.3.2 - Equilibrer les quartiers et améliorer les équipements dans les quartiers sensibles

211

  • Action B.3.3 - Traiter les friches urbaines

213

  • Action B.3.4 - Restaurer l’habitat dégradé

215

  • Action B.3.5 - Créer et rénover les aires de nomades

217

  • Action B.3.6 - Relancer la planification territoriale et aider à la réflexion sur les centres-villes

218

220

  • Action B.3.8 - Préserver le patrimoine communal de caractère

222







Mesure B-4 - Favoriser la gestion urbaine de proximité

224







  • Action B.4.1 - Améliorer la gestion durable dans les communes

226

  • Action B.4.2 - Développer les services de transports en commun

228

  • Action B.4.3 - Mettre en place des dispositifs de sécurité

230







Mesure B-5 - Rénover l’habitat rural dans les bourgs-centres

232







  • Action B.5.1 - Soutenir les études et le suivi-animation des opérations programmées d’amélioration de l’habitat

235

  • Action B.5.2 - Rénover le bâti extérieur des bassins ruraux

236

  • Action B.5.3 - Rénover le patrimoine de caractère

238

  • Action B.5.4 - Accompagner la transformation des bâtiments vacants

240

  • Action B.5.5 - Traiter les bâtiments menaçant ruine

241







Mesure B-6 - Contribuer à la maîtrise de l’effet de serre et réduire la production de déchets

242







245

  • Action B.6.2 - Assurer la promotion du bois-énergie auprès des collectivités territoriales

247

  • Action B.6.3 - Soutenir les énergies renouvelables autres que le bois-énergie et les technologies émergentes de production décentralisée d’énergie

249

  • Action B.6.4 - Aider à la maîtrise de l’énergie dans les entreprises

251

  • Action B.6.5 - Aider à l’installation d’équipements permettant de limiter les rejets à l’atmosphère par les sources fixes

253

  • Action B.6.6 - Favoriser une utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments

255

  • Action B.6.7 - Promouvoir la démarche « haute qualité environnementale » (HQE) dans les bâtiments

257

  • Action B.6.8 - Soutenir les actions de prévention de la production de déchets dans les entreprises

259

  • Action B.6.9 - Aider les actions permettant de mettre en place une gestion territoriale des déchets des entreprises, ainsi que des filières de valorisation

261







Mesure B-7 - Préserver le patrimoine environnemental

263







  • Action B.7.1 - Encourager l’acquisition de données

265

  • Action B.7.2 - Contribuer à la sensibilisation du public à l’environnement

267

  • Action B.7.3 - Favoriser la connaissance des risques

269

  • Action B.7.4 - Valoriser et gérer les espaces naturels remarquables

271

  • Action B.7.5 - Préserver et restaurer les zones humides et les cours d’eau

273

  • Action B.7.6 - Aider l’assainissement des communes rurales

275

  • Action B.7.7 - Valoriser les sites et les paysages

277






AXE C - Soutenir les dynamiques territoriales et renforcer la cohesion sociale


279







Mesure C-1 - Soutenir les démarches territoriales

280







  • Action C.1.1 - Promouvoir et accompagner les contrats de pays, les contrats d’agglomération, les réseaux de villes et les contrats de ville

282

  • Action C.1.2 - Encourager la mise en œuvre de chartes et d’agendas locaux du développement durable

284







Mesure C-2 - Faciliter le lien urbain-rural

285







  • Action C.2.1 - Développer des pôles relais

287

  • Action C.2.2 - Rechercher des solutions de transports collectifs adaptées aux zones rurales peu denses

288

289







Mesure C-3 - Redévelopper les bassins miniers et sidérurgiques

291







Liste des communes éligibles à la mesure C.3 situées dans les bassins miniers et sidérurgiques (périmètre d’étude de la D.T.A.)

294







  • Action C.3.1 - Améliorer l’alimentation en eau potable et industrielle dans les bassins miniers et sidérurgiques

303

  • Action C.3.2 - Gérer les conséquences de l’arrêt des exhaures sur la qualité des cours d’eau des bassins miniers et sidérurgiques

305

  • Action C.3.3 - Résorber les effets de l’arrêt des exploitations minières

307

  • Action C.3.4 Caractériser les risques naturels (hors inondation et affaissements miniers)

309

  • Action C.3.5 - Assurer le désenclavement des bassins miniers et sidérurgiques

310

  • Action C.3.6 - Rénover les voiries et les réseaux divers des cités minières et sidérurgiques

311

  • Action C.3.7 - Développer la requalification paysagère

312

  • Action C.3.8 - Requalifier des espaces dégradés et l’habitat

314







Mesure C-4 - Aider au développement économique et à l’amélioration de l’attractivité du Massif des Vosges

316







  • Action C.4.1 - Actions immatérielles d’intérêt interrégional

318

  • Action C.4.2 - Actions matérielles d’intérêt interrégional

321







Mesure C-5 - Accompagner le développement rural spécifique au Massif Vosgien (POUR MEMOIRE)

323







Mesure C-6 - Aider au développement des parcs naturels régionaux

324







  • Action C.6.1 - Mettre en valeur l’identité forte des territoires ruraux et montagneux et la connaissance de la protection des espaces naturels à forte valeur patrimoniale

326

  • Action C.6.2 - Aider au développement économique et culturel

327

  • Action C.6.3 - Conforter la recherche de méthodes de développement durable

328







Mesure C-7 - Favoriser l’accès au tourisme, aux loisirs et à la culture

329







Mesure C-8 - Renforcer le multilinguisme

332







Mesure C-9 - Lutter contre les exclusions et promouvoir l’égalité des chances dans l’accès au marché du travail dans les quartiers urbains sensibles et territoires fragiles

335







  • Action C.9.1 - Développer des emplois favorisant l’insertion sociale et professionnelle

337

  • Action C.9.2 - Accompagner les politiques de l’Etat pour les publics les plus en difficulté

339

  • Action C.9.3 - Développer la vie associative, notamment féminine




341

Mesure C-10 - Prendre en compte les conséquences de la tempête du 26 décembre 1999

342

AXE D - Feoga : développement rural

344


Mesure D.1 - Adapter le secteur agricole

351







Mesure D.2 - Service de remplacement et sensibilisation à la gestion par NTIC

354







  • Action D.2.1 - Instauration de services de remplacement

355







  • Action D.2.2 - Sensibilisation des agriculteurs aux nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) pour améliorer la gestion de leur exploitation

357







Mesure D.3 - Aider à la transformation agro-alimentaire

359







Mesure D.4 - Encourager les activités touristiques et artisanales

362







  • Action D.4.1 - Encourager les scieries artisanales

363







  • Action D.4.2 - Encourager les activités artisanales

365







  • Action D.4.3 - Encourager les activités touristiques

367







Mesure D.5 - Gérer activement l’espace agricole – remembrement

369


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