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Résumé :
La finance islamique au Maroc commence à intégrer le tissu économique du pays, avec une
cadence lente mais sure, à travers des réformes juridiques et fiscales. Tout en apportant un
souffle fort au financement de l’économie à travers ses différents
produits innovants et
créatifs. À cet égard cet article a pour objectif d’éclaircir les points de convergence et de
divergence entre les Sukuk islamiques et leurs homologues conventionnels, à
travers une
démarche reposant sur une étude des données statistiques. Par conséquent le résultat de notre
analyse montre l’utilité des Sukuk islamiques comme étant un instrument protéiforme de
refinancement alternatif aux obligations, et pouvant répondre à tout type de demande.
Mots clés :
Les Sukuk islamiques, les
obligations conventionnelles, le droit musulman des affaires.
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INTRODUCTION
Depuis 2008, l’avènement de la crise financière a fragilisé le système financier mondial,
jusqu'à créer une crise économique. Cette conjoncture économique défavorable a détérioré
tant des entreprises que des Etats. Le monde a découvert un dysfonctionnement économique
et financier grave,
par ailleurs, les « banques islamiques » ont été moins touchées par cette
crise. Face à cette circonstance, la finance islamique - en tant que finance éthique
- tente
d’apporter une autre vision du commerce et de l’investissement en se basant principalement
sur le principe de partage des pertes et des profits, la prohibition de l’intérêt et l’adossement
de tout financement à des actifs réels. La finance islamique n’a pas cessé de proposer sur le
marché Entre autres des produits beaucoup plus créatifs et innovants, par exemple, on trouve
les Sukuk islamiques.
Les Sukuk constituent dans l’industrie financière islamique des instruments phares apportant,
d’une part, des alternatives fortement intéressantes en terme de rentabilité, et pouvant
répondre à tous les agents économiques ayant des besoins de financement ou de liquidité, et
d’autre part, ils apportent une solution de diversification aux investisseurs soucieux de trouver
des produits financiers conformes à leurs attentes. L’inscription au Sukuk et son inclusion par
les principaux fournisseurs d’indices ont rendu cet instrument important non seulement plus
attrayant, mais aussi en tant que moteur privilégié du marché des capitaux de l’industrie.
A l’échelle internationale, les émissions mondiales totales des Sukuk se sont élevées à 116,7
milliards de dollars américain en 2017, soit une augmentation impressionnante d'environ 32%
en volume par rapport à l’année précédente.
A son tour, le Maroc a procédé à une émission inaugurale des Sukuk souverains d’un milliard
de dirhams en octobre de 2018, avec un taux de rendement espéré de 2.66 % amortissable sur
5 ans et qui a été souscrite par des banques participatives, des banques conventionnelles, des
OPCFM, des compagnies d’assurances
et autres, cette émission a été basée sur les Sukuk-
Ijara
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.
Dans cette perspective les Sukuk constituent pour le Maroc un instrument financier
inévitable, permettant de garder son autonomie financière, économique voire même politique.
Ce mode de financement permet de mobiliser l’épargne inexploitée qui échappe du système
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Bulletin officiel N° 6714, 24
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mouharrem 1440 (4 /10/2018)
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classique, que ce soit des
particuliers, des institutions ou des Etats, vers des investissements
rentables et des activités économiques génératrices de revenus.
Dans
ce contexte, une question centrale qui se pose et s’impose est la suivante :