Compte rendu du Conseil Municipal du 07 février 2012



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Mairie de Saint Denis des Monts

Conseil Municipal de l’année 2012

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Compte rendu du Conseil Municipal du 07 février 2012

Séance ouverte à 19h15.


Étaient présents :

M. MORAINVILLE Mme BAJEUX

M. MORIN M. BOUTTIER

Mlle BARBERIS M. DUTHIL

M. DECROOS M. ANNE

M. PLANCQUEEL M.VAN DE WALLE

M. COUSIN.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Rémy MORAINVILLE, Maire.
Secrétaire de séance : Mlle BARBERIS
Ordre du jour :


  1. Réhabilitation de la mare des Hayes,

  2. Travaux 2012,

  3. Travaux RD 438,

  4. Bilan des demandes de subventions,

  5. Questions diverses.



1) Réhabilitation de la mare des Hayes.

Lors du dernier conseil municipal, il a été précisé que le projet de la réhabilitation de la mare des Hayes serait mis en attente le temps de savoir si les boues étaient polluées aux hydrocarbures ou non, ceci afin d’éviter d’engager des frais trop importants dans ce projet.

Monsieur le Maire précise aux conseillers que Benoist TURQUOIS et Marlène MINOR du SYDAR lui ont précisé qu’il était important qu’un maximum de communes s’engage dans ce projet pour que ce dernier puisse aboutir.

Il précise également que la commune peut prendre une délibération pour faire partie de la programmation 2012/2013 mais que par la suite, si le coût des travaux est trop important, la commune pourra se rétracter.


A l’unanimité les conseillers acceptent de réhabiliter la mare des Hayes dans la programmation du SYDAR si le montant de la part communale n’excède pas 5 000 € H.T.
2) Travaux 2012.


  • SIEGE : Syndicat Intercommunal de l’Electricité et du gaz de l’Eure :

Les travaux concernant un renforcement de réseau au Ruet ont été inscrits à la programmation annuelle 2012 du SIEGE. La part communale pour ces travaux s’élève à 7 525,08 €.

Les conseillers acceptent que Monsieur le Maire signe la convention entre la commune et le SIEGE.


Samedi 4 février, des coupures d’électricité ont eu lieu au Hameau des Hayes. Il s’agirait, d’après le technicien qui est intervenu, de problèmes de surconsommation sur la ligne.

Or, le diagnostic annuel du SIEGE reçu en mairie ne faisait pas apparaître le Hameau des Hayes comme à risque. Un courrier à ERDF va être envoyé pour connaître le rapport d’intervention afin d’agir au mieux.




  • Plan déneigement :

La commune doit inscrire la somme de 770 € H.T. au budget pour l’achat de la lame de déneigement.

Le plan déneigement a bien fonctionné dimanche, lors des premières chutes de neige.


Monsieur le Maire tient à remercier toutes les personnes qui ont fait preuve d’entraide envers leurs voisins lors de cet épisode neigeux.


  • Toiture de l’église :

Des devis pour la réfection de la dernière partie de la toiture vont être demandés.


  • Mairie :

Monsieur le Maire souhaite changer le panneau indiquant ‘MAIRIE’ sur la façade de cette dernière. Il aimerait mettre un panneau plus grand sur lequel serait inscrit le nom de la commune et également les mots ‘Liberté, Egalité, Fraternité’. Le panneau sera fait par l’entreprise Déco Nico située à Brionne.

Il propose également d’installer un banc sur la place de la mairie pour la rendre plus conviviale. L’ensemble du conseil est d’accord avec ces propositions.


L’enduit sur le mur de la mairie, côté parking, tombe par endroit. Un devis va être demandé.


  • Cimetière :

Le mur du cimetière (partie ancienne en briques) tombe de plus en plus. L’employé communal a commencé à retirer des briques afin de sécuriser cet endroit.

Quand les tombes non entretenues auront été relevées (fin 2013), il a été envisagé qu’une entrée avec un escalier soit faite à cet endroit.


3) Travaux RD438.
Les derniers chiffrages concernant les travaux de la RD438 (voirie, aménagement paysager, réseau d’eaux pluviales), transmis par le conseil général, s’élèvent à environ 90 000 € auxquels il faudra ajouter environ 10 000 € pour les frais du cabinet d’études. Nous allons relancer le bureau d’études VIAmap’ pour qu’il adresse le dossier d’appel d’offres au conseil général.

Nous avons commencé à prospecter auprès de plusieurs banques et les offres de prêts ne sont pour le moment pas très favorables. Les conseillers décident d’attendre un peu avant de valider un emprunt.


D’une part, une demande de subvention pour le lot assainissement va être faite auprès du député François LONCLE, sur la réserve parlementaire.

D’autre part, un rendez-vous est prévu le mercredi 8 février avec Monsieur le sous-préfet, Monsieur BERTHE, pour lui présenter le projet afin d’obtenir une subvention de l’Etat.


4) Bilan des demandes de subventions.

Des demandes de subventions de diverses associations nous ont été adressées.

Monsieur le Maire énonce la liste des différents demandeurs.
A l’unanimité, les conseillers ne décident d’attribuer qu’une subvention. Elle concerne celle du Refuge de l’Espérance d’Appeville dit Annebault. En effet, cette association recueille les chiens et chats que la commune aurait récupérés. La participation demandée est proportionnelle au nombre d’habitants. Pour l’année 2012, le montant s’élève à 170,40 €. Cette somme sera inscrite au Budget 2012.


  1. Questions diverses.




  • Buse Grisel :

Un courrier avait été adressé à la communauté de communes pour leur demander d’organiser les travaux sur la buse des Hayes, travaux non effectués par Monsieur GRISEL malgré une mise en demeure. Monsieur VANHEULE, président de la communauté de communes, a pris note de notre courrier et va programmer une date de travaux. Un arrêté communal sera rédigé avant l’exécution de ces derniers.



  • Concours ‘L’épouvantail’ :

Un concours est organisé par l’équipe communale. Vous trouverez en annexe les informations pour pouvoir y participer.


  • Travaux dans l’église :

Les travaux annuels dans l’église de St Denis des Monts se feront le samedi 6 octobre. Les restaurations concernent la sacristie, le porche et le mur de l’entrée du cimetière. Les personnes souhaitant participer à ces travaux seront les bienvenues. Elles peuvent contacter la mairie.



  • Elections présidentielles :

Les élections présidentielles se dérouleront les dimanches 22 avril et 6 mai. Le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h.

Les conseillers établissent le planning du bureau de vote.




  • Voirie :

Cette année le reprofilage de la Rue de la Plaine est programmé du carrefour du Ruet jusqu’au carrefour de la buse Grisel.

Au Ruet, concernant les problèmes hydrauliques lors de gros orages, les services techniques de la Communauté de Communes n’ont pas encore défini clairement ce qu’ils vont mettre en place (les caniveaux s’avéreraient insuffisants).

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.


Informations



  • Dates à retenir :

    • l’apéro-dinatoire offert par la commune : Samedi 14 avril 2012,

    • la ballade à la fraiche : Samedi 23 juin 2012,

    • le concert dans l’église : Vendredi 19 octobre 2012,

    • le repas des anciens : Dimanche 11 novembre 2012.




  • Le lien pour aller sur le site de notre commune est le suivant :

http://www.cc-bourgtheroulde.fr/fiche-entite.php?id=13


  • Transport scolaire en cas d’épisode neigeux :

Vous pouvez être informé de l’annulation des transports scolaires en écoutant la radio France Bleue Haute Normandie (100.1), en vous connectant sur le site de la Préfecture de l’Eure (www.eure.pref.gouv.fr) ou sur celui de la communauté de communes (www.cc-bourgtheroulde.fr).


  •  Elections :

  • Elections présidentielles : 22 avril et 6 mai,

  • Elections législatives : 10 et 17 juin.

Mairie de SAINT DENIS DES MONTS

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15 Route Nationale  27520 SAINT DENIS DES MONTS

Téléphone (répondeur) / Fax 02.32.42.18.10

E-mail : mairiestdenisdesmonts@wanadoo.fr

Permanences : Mardi 14h-18h30 et Vendredi 9h-12h

Permanence d’élus : 1er samedi de chaque mois.

Concours de ‘L’épouvantail’

Si tu habites St Denis des Monts et que tu as moins de 17 ans, alors l’équipe communale te propose de participer, pour cette année 2012 au concours de l’épouvantail le plus farfelu, le plus original mais néanmoins le plus beau de St Denis des Monts.
Tu pourras apporter ton épouvantail en mairie à partir du vendredi 1er juin aux heures d’ouverture jusqu’au vendredi 22 juin. Ton épouvantail se verra attribuer un numéro pour que le concours reste anonyme.
Le jury sera composé de cinq personnes adultes tirées au sort parmi celles présentes au terme de la ballade à la fraiche qui aura lieu le samedi 23 juin prochain.

Le premier prix se verra remettre la somme de 50€, le deuxième 30€ et le troisième 20€.



Nous comptons sur ta créativité, ton humour et ton dynamisme pour faire de ce concours un grand moment de convivialité.

Pour ceux qui le désirent, les épouvantails pourront rester exposés sur la place de la mairie.

Bonne chance à tous !!!





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