Compte rendu du Conseil Municipal du 02 février 2011

Mairie de Saint Denis des Monts

Conseil Municipal de l’année 2011

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Compte rendu du Conseil Municipal du 02 février 2011

Séance ouverte à 18h40.

Étaient présents :

M. SABINE M. MORAINVILLE

M. MORIN Mlle BARBERIS

M. DECROOS M. ANNE

M. PLANCQUEEL M.COUSIN

Étaient absents excusés :

M. BOUTTIER, Mme BAJEUX, M. DUTHIL.

Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Francis SABINE, Maire.

Secrétaire de séance : M. MORAINVILLE

Ordre du jour :

1. 
   Préparation du BP 2011 (travaux, achats,…),
   
2. 
   Questions diverses.
   

1) Préparation du Budget Primitif 2011 (travaux, achats, …).

• 
  Église :
  

Les travaux de couverture du cœur, coté sud, prévu en 2010, sont reportés en 2011. Le devis, signé en 2008, va être réactualisé.

Un devis pour la couverture de la nef, côté sud, va être demandé à Monsieur BOUTTIER, afin que tous ces travaux s’effectuent en même temps.

• 
  Mur du cimetière :
  

Pour des raisons budgétaires, les travaux concernant la phase 2 du mur du cimetière ne seront pas faits cette année.

Toutefois pour sécuriser au mieux le virage, le démontage de plusieurs rangées de briques va être fait à cet endroit par notre employé communal.

• 
  Columbarium :
  

L’installation d’un columbarium est prévue cette année.

Des devis sont présentés aux conseillers. Le conseil décide de s’orienter vers un columbarium pyramidal de 3 cases. Un devis va être demandé pour l’achat de 2 ou 3 modules, ainsi que pour l’achat d’un banc et d’une stèle pour le jardin du souvenir.

Des renseignements vont également être pris auprès d’entreprises de pompes funèbres.

• 
  RD 438 : aménagement de la traversée de St Denis des Monts :
  

Monsieur le Maire informe les conseillers que Monsieur Questel, Conseiller Général, l’a informé du montant que le Département allait allouer à notre commune.

L’enveloppe globale sera de 350 000 €.

Un curage et l’exploration du réseau d’eau pluviale ont été faits. Il s’avère que le réseau est en très mauvais état. Des travaux seront à prévoir.

• 
  Maison locative :
  

Quelques disfonctionnements sont apparus depuis que le logement communal est occupé :

• 
  des carrelages se sont décollés,
  
• 
  il y a eu une infiltration d’eau entre le mur de la salle de bain et de la chambre,
  
• 
  un débouchage des toilettes a été nécessaire.
  

Un courrier en recommandé va être envoyé au constructeur Habitat Concept.

Une copie sera adressée à notre assureur afin d’engager d’éventuels recours.

La haie de charmilles prévue a été plantée par l’entreprise Châtel.

• 
  Signalisation communale :
  

Un devis d’un montant de 1 538,03 € a été validé auprès de Laser Équipement pour l’achat des panneaux d’entrée et de sortie d’agglomération et du panneau ‘STOP’ pour l’intersection du CV4 avec la RD 438 à la Roussière (voir PV précédent).

L'installation sera faite par les services techniques de la Communauté de communes.

Un concours est organisé par la commune pour sensibiliser les enfants à la sécurité routière. Vous pouvez prendre connaissance des modalités de participation dans l’annexe jointe au compte rendu.
2) Questions diverses.

• 
  Planning du bureau de vote des élections cantonales :
  

Les élection cantonales auront lieu les dimanches 20 et 27 mars prochain.

Les conseillers établissent le planning du bureau de vote. Chaque personne concernée recevra un planning.

• 
  La voirie et les intempéries :
  

Un débat s’ouvre sur les différents problèmes rencontrés sur le territoire de notre commune lors des dernières chutes de neige.

Ce même débat a eu lieu lors de la dernière réunion de la commission voirie de la communauté de communes (rappel : la compétence de la voirie communale appartient à la communauté de communes et la compétence des routes départementales au Conseil Général).

Dans cette réunion, il a été envisagé l’achat de lames adaptables sur le devant des tracteurs et la passation de convention (rémunération incluses) avec des exploitants agricoles afin d’intervenir plus rapidement et donc plus efficacement sur les diverses routes du canton. Une décision sera prise lors de la prochaine réunion courant février.
Le conseil municipal pour sa part réfléchit à des solutions que la commune pourrait apporter  en interne. Deux options:

1. 
   L’achat d’un véhicule polyvalent capable de déneiger la voirie mais aussi d’assurer d’autres travaux le reste de l’année. Les avis étant partagés, des estimations vont être faites.
   
2. 
   L’achat d’une lame et le passage d’une convention avec le propriétaire d’un tracteur habitant la commune, car il est certain que la communauté de communes n’achètera pas une lame par commune.
   

Une petite réserve de sel va être faite.

• 
  État de la voirie dans le hameaux des Hayes
  

De nombreux riverains se plaignent de l’état de la voirie dans ce hameau en cette période hivernale. Les différents avis sur les causes ayant fait débat, il est décidé de rencontrer les exploitants agricoles résidents afin de leurs proposer une idée pour une amélioration notable.

• 
  Aménagement des chemins de randonnée.
  

Afin de rétablir un circuit de promenade autour des hameaux du Ruet et des Hayes, il est proposé au Conseil municipal plusieurs possibilités pour ouvrir le chemin en limite de la commune de Houlbec,CV19, ce dernier étant considéré comme remembré et donc fermé au public:

1. 
   Le rachat de ce dernier à un prix raisonnable
   
2. 
   Passer une convention de libre passage avec le propriétaire. Un groupe composé de 3 personnes du Conseil vont rencontrer ce dernier.
   

Il est proposé également la plantation d’arbres pour embellir, ombrager les chemins qui en sont dépourvus et l'installation de bancs à certains endroits. Le type d’arbre prévu est le frêne .Cette opération s’effectuera sur plusieurs années et pèsera peu sur les finances municipales.

Les arbres seront plantés sur un bord seulement des chemins par groupe de dix sur la partie communale (rappel: la largeur d'origine des chemins est de 3 ou 5m), avec des espaces suffisants entre les différents groupes afin de permettre une exploitation agricole correcte.

La commune s'engage bien sûr à entretenir ces plantations. Le frêne étant un bois de chauffage, une vente par adjudication sera organisée tous les 10 ans environ. Ceci répond à un esprit de développement durable qui est d’actualité.

Les premiers arbres seront plantés dans le chemin communal près de la Mare Heudret. Une information sera diffusée avant, afin de permettre aux enfants et aux parents qui le désirent de participer à ces plantations.
L'ensemble du Conseil adhère aux différents aspects de ce projet.

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  Annexe de la mairie :
  

Le montage du plafond dans l'annexe de la mairie s'effectuera le samedi 5 février par un groupe de conseillers.

• 
  Site Internet :
  

Le conseil municipal remercie Monsieur ANNE du travail qu’il a effectué sur le site de notre commune. Vous pouvez vous connecter sur le site www.cc-bourgtheroulde.fr puis aller sur l’icône ‘La communauté’ et ensuite, sur la carte, cliquer sur la commune de St Denis des Monts.

• 
  Composteur :
  

Les personnes intéressées par un composteur (en bois ou en plastique) peuvent en faire la demande à la mairie. Le prix du composteur est fixé à 15 € (prix réel : 75 €).

La date limite de commande est fixée au 15 mars.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.


Informations

• 
  Dates à retenir :
  

• 
  Élections cantonales : 20 et 27 mars,
  
• 
  Travaux annuels dans l’église par une équipe de bénévoles : samedi 26 mars. Les travaux porteront sur le fond de l’église et le porche. Vous pouvez vous faire connaître auprès de notre secrétariat si vous souhaitez y participer.
  
• 
  L’apéro-dinatoire : samedi 14 mai,
  
• 
  La ballade à la fraîche : le samedi 25 juin
  

Mairie de SAINT DENIS DES MONTS

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15 Route Nationale  27520 SAINT DENIS DES MONTS

Téléphone (répondeur) / Fax [phone]

E-mail : [e-mail]

Permanences : Mardi 14h-18h30 et Vendredi 9h-12h

Permanence d’élus : 1^er samedi de chaque mois.