Syndicat mixte de la lauziere

SYNDICAT MIXTE

DE LA LAUZIERE

Chef-lieu Mairie

73220 ARGENTINE

www.lauziere-savoie.fr

Compte rendu sommaire

du Comité Syndical du 03 décembre 2014

Présent :

BERNARD Isabelle, COHENDET robert, COLLIARD Dominique, DUQUESNOY Eric, FARGEAS Bernard, GIRAUD Régis, GUILLARD Paul, GUMERY Monique, HYVOZ Louis, IGNACZAK Damien, LAURENT Jacques, MOLLIEX David, PITHOUD René, PORTAZ Jean-Louis, REFFET Patrick, REFFET Martine, RIVET Christian.
Pouvoirs : néant

Secrétaire de séance : Robert COHENDET

Excusé : BARBIER David
Ordre du jour :

• 
  Indemnité de conseil allouée aux comptables ;
  
• 
  Présentation du nouveau site internet ;
  
• 
  Point sur le livre Lauzière et projet de topo des sentiers balisés ;
  
• 
  Les alpages de Rognaix (Basmont), Pussy et Montsapey (lognane) ;
  
• 
  Point sur les cotisations communales ;
  
• 
  Le Trail de Valmorel ;
  
• 
  Véhicule du chargé de mission ;
  
• 
  Salaires ;
  
• 
  Questions Diverses.
  

Délibération prises ce jour :

1. 
   Indemnité de conseil allouée aux comptables 
   
2. 
   Les cotisations communales
   
3. 
   Achat du Véhicule
   
4. 
   Ouverture d’un compte de dépôt de fond
   
5. 
   Changement d’indice du chargé de mission
   

Ouverture de la Séance dans les locaux de la Mairie d’Argentine

• 
  Indemnité de conseil allouée au comptable
  

Monsieur le Président donne lecture au Comité Syndical de la lettre du 30 octobre 2014 de Monsieur Patrick LAVAUD, Comptable du Trésor Public, sollicitant le versement de l’indemnité de conseil conformément aux décrets n° 82-979 du 19 novembre 1982 et des arrêtés des 16 décembre 1983 et 12 juillet 1990.

Le montant brut de cette indemnité, au taux de 100 %, s’élève à 171.92 € pour l’année 2014.
Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

1. 
   accepte de verser au Comptable du Trésor, au titre de l’année 2014, l’indemnité de conseil au taux de 100 % du montant brut résultant du barème,
   
2. 
   dit que ce montant est prévu au budget.
   

• 
  Présentation du nouveau site internet 
  

Un nouveau site internet est en cours de réalisation. Jérôme GROS présente aux élus ce qui sera le nouvel outil de communication du Syndicat. Plus actuel, plus visuel, il permettra également d’accéder à un espace de vente en ligne dédié au livre sur la Lauzière. Ce site web servira de complément d’information au livre. Des passerelles seront créées enfin d’accéder à des contenus multimédia : photo, vidéos, documents sonores etc.

Il servira de mise en valeur du territoire

L’ensemble des photos du site appartient au syndicat.

Sa mise en ligne est prévue pour janvier 2015.

Le coût de ce nouveau site est intégralement pris dans le projet de livre sur le massif, et résulte de la coopération entre le chargé de mission et le prestataire du livre.

L’adresse restera inchangée : www.lauziere-savoie.fr

• 
  Point sur le livre Lauzière et projet de topo des sentiers balisés 
  

Les documents pour la création de la Régie de recette sont en cours de validation. Pour des raisons pratiques évidentes, Jérôme GROS est nommé régisseur contrairement à ce qui a été annoncé à la réunion du 08 octobre 2014.

Une fois la régie créée les documents pour la souscription seront distribués aux communes. Un article à faire paraître dans les bulletins municipaux sera également mis à disposition.
Il est également proposé de créer un topo des sentiers balisés, afin, soit de l’offrir avec l’achat du livre soit de le vendre individuellement.

Les membres présents proposent un topo sous forme de fiche et des liens vers des fichiers GPS à télécharger. Ils s’interrogent également sur l’utilité d’un tel projet.

• 
  Le topo permettra de valoriser les sentiers entretenus et balisés du massif
  
• 
  D’avoir un contenu visuel et numérique
  
• 
  Permettra de déclencher l’achat du livre (rappelons que les topos de randonnées sont toujours très recherchés malgré les outils modernes dont on dispose.
  

Afin d’avancer sur ce dossier nous présenterons un projet à notre prochaine réunion

• 
  Les alpages de Rognaix (Basmont), Pussy et Montsapey (lognane)
  

Une carte des différents projets est présentée 

• 
  Rappel sur les projets déjà réalisé :
  

Alpage de Montoutin et le Champet sur Argentine ; alpage de la Lognane sur Montsapey où il est précisé qu’une visite avec l’alpagiste a eu lieu cet automne et que des réajustements de pratique devront avoir lieu.

• 
  Les projets en cours :
  

Rognaix, après quelques années de rupture de dialogue avec le bailleur il semblerait que la situation s’améliore. Nous avons proposé une convention pluriannuelle de pâturage à l’exploitant en revoyant notamment les limites de l’alpage. Le col de Basmont non exploité jusqu’alors sortira du bail. On espère une finalisation pour l’estive prochaine.

Pussy : Le projet porté par la nouvelle municipalité et la CCVA permettra de désenclavé l’alpage, de refaire le captage et l’amenée d’eau et permettre ainsi aux alpagistes d’exploiter au mieux les alpages de Montagne d’en haut montagne et montagne d’en bas en cours de fermeture. Le regroupement des exploitants du secteur en un seul G.P. permettra également une exploitation de chèvres laitière sur le secteur et ouvre la possibilité de pâturage sur le secteur du col de Basmont par ce même troupeau. Une proposition a déjà été faite à M. Billat exploitant chevrier qui est pour l’instant ouvert à cette proposition. Des financements, forestier, P.P.T. et Natura 2000 sont envisagés.

Projet 2015, finalisation 2016.

• 
  Les cotisations communales
  

Monsieur le Président annonce que suite à l’adhésion de la commune de Bonneval-Tarentaise à la communauté de commune des vallées d’Aigueblanche, la répartition des cotisations doit être réajustée.

Le président propose que la contribution de chaque commune ou autre collectivité soit établie de telle sorte que la contribution d’un membre quelconque ne pourra être supérieure à quatre fois la contribution moyenne des collectivités adhérentes.

Le président rappelle également les modalités de cotisation tel que définis dans la délibération du 19 mars 2005 :

Le Comité Syndical, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

• 
  Respecte les principes de base de la délibération du 19 mars 2015 à savoir :
  
  • 
     Les modalités de participations au budget annuel des membres du Syndicat ne doivent pas figurer dans les statuts.
    
  • 
    Les modalités de calcul sont les suivantes (la contribution de chaque collectivité sera calculée à hauteur de 50 % sur son potentiel fiscal et 50 % sur sa population.
    

3. 
   dit changer le principe d’écrêtement de telle sorte que la contribution d’un membre quelconque ne pourra être supérieure à quatre fois la contribution moyenne des collectivités adhérentes.
   
4. 
   Donne pouvoirs au Président.
   

• 
  Le Trail de Valmorel 
  

Le président informe que le 19 juillet prochain aura lieu la deuxième édition du Trail de Valmorel. Il passera cette année en Lauzière secteur de Celliers. L’organisateur a pris contact avec nous pour nous en informer et se renseigner sur la législation en vigueur liée à NATURA 2000.

Cet événement semble très intéressant pour l’image qu’il renvoie du massif de la Lauzière. La commune de Celliers et le Syndicat mixte feront leur possible pour aider au bon déroulement de cet événement.
http://www.madtrail.com/

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  Véhicule du chargé de mission 
  

Il est proposé aux élus de changer le véhicule du chargé de mission afin de profiter de l’offre de reprise de l’ancien véhicule et acheter une voiture plus adaptée aux différents trajets effectués.

Après de multiples discussions les élus acceptent de changer de véhicule à condition que la charge financière induite par cet achat reste égale à celle actuelle.

Le rachat du véhicule actuel par le concessionnaire permettra de rembourser le prêt en cours. Pour ce faire, le Syndicat Mixte de la Lauzière devra contracter un emprunt du montant de l’achat. Il propose également de souscrire un contrat d’assurance.

Après avoir délibéré, les membres du Comité Syndical à l’unanimité :

• 
  Donnent leur accord pour l’achat du véhicule ;
  
• 
  Autorisent le Président à contracter un emprunt du montant de l’achat ;
  
• 
  L’autorisent à signer tous les documents nécessaires à cette opération.
  

• 
  Salaires 
  

Une augmentation de salaire est demandée par le chargé de mission qui est actuellement en CDI ainsi qu’une réévaluation des primes de la secrétaire.

Pour la secrétaire ses primes seront réévaluées lors de l’écriture de l’arrêté 2015 fixant leurs montants.

Des questions sont soulevées sur le montant et la constitution du salaire du chargé de mission (brut + prime).

Jean Louis Portaz souhaite réfléchir à ouvrir le poste à la fonction publique afin de pérenniser le statut du chargé de mission.

Après en avoir délibéré les élus présents sont d’accord avec le principe de l’augmentation et laissent au Président et aux membres du bureau le soin de fixer le montant de ces augmentations et leurs modalités.

• 
  Questions diverses
  

Jérôme GROS rajoute à l’ordre du jour des informations concernant le bilan du Refuge du lac de la Grande Léchère, l’avancement du projet de refuge du Haut Gentil, l’enfouissement des réseaux du Col de la Madeleine et la création d’une association foncière pastorale sur la commune de Montgellafrey.

La réunion s’est agréablement terminée autour d’un casse-croûte.

Merci à tous les participants.

Secrétariat : Mairie -73220 Argentine. Tél.: [phone] - [e-mail]

Chargé de mission : Jérôme GROS - Mairie - 73220 Argentine - Tél. : [phone] - [e-mail]

Président : Paul GUILLARD - Mairie de Celliers 73260 la Léchère- [e-mail]
Argentine - Bonneval-Tarentaise -Communauté de Commune des Vallée d’Aigueblanche ( Cellier&Pussy) - La Chapelle - Les Chavannes-en-Maurienne - Montgellafrey - Montsapey- Notre-Dame-du-Cruet- Rognaix- St-François-Longchamp