œuvre . La première d’entre elle est le blog « troll tracker » qui a désormais fait des
anonyme, afin de mettre en lumière les gros problèmes rencontrés aux Etats-Unis avec
Il se définissait à l’époque comme étant un « simple juriste, intéressé par les affaires liées
dans des contentieux comprenant des NPE. Pour certains, même si les renseignements
divulgués n’était pas capitaux pour l’issue d’une affaire, ils permettaient souvent un
décrit comme un avocat ne prospectant pas les clients mais seulement les brevets à
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valoriser .Brevets qui pourraient par la suite lui servir de fondement pour poursuivre des
grandes entreprises.
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S’en est suivis un contentieux retentissant.
Cette affaire peut paraître anecdotique, elle est pourtant une parfaite illustration des
méthodes utilisées par les patent trolls.
En effet, Raymond Niro souhaitant faire fermer ce blog qui selon lui portait atteinte à sa
répu
tation, n’a pas utilisé les voies traditionnelles de la justice. Il a tout d’abord agit comme
un chasseur de têtes, en proposant une récompense à qui lui donnerai des informations
sur l’identité du bloggeur
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.
En février 2008, l’auteur du blog Troll Tracker révélait son identité. Il s’agit de Richard
Frenkel, qui travaillait à l’époque comme juriste pour la société Cisco. Il a par la suite été
poursuivi par deux avocats Texan pour diffamation
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suite à des déclarations faites sur son
blog.
Une fois l’identité du bloggeur révélée, Me. Niro s’est servi d’un brevet appartenant à un
de ses clients pour tenter d’empêcher le bloggeur de poursuivre son activité. Le titre utilisé
appartenait à la société Global Patent Holdings (GBH) et revendiquait la technique de
décompression des fichiers JPEG.
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Selon Me. Niro, tous les sites internet en service sur
le web étaient contrefacteur de ce brevet.
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Le procès engagé n’a pu aller à son terme, l’USPTO ayant invalidé la plupart des
revendications du breve
t de GBH, mais cet exemple démontre l’agressivité dont peut faire
preuve un patent troll.
Notons que de nombreux blogs ont depuis fait leur apparition, dénonçant les patent trolls
et militant pour une réforme du système américain des brevets.
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Ce fut chose faite avec un brevet acheté à la société Schneider par un de ses clients, avec qui il poursuivit plus de 40
entreprises à la fin des années 90. Lisa Lerer
op cit
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Raymond Niro proposa 5000$ de récompense puis augmenta la somme jusqu'à 15000$ pour tout renseignement
donné.
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L’affaire est toujours en instance de jugement.
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Brevet n° US 5 253 341, la décompression de fichiers jpeg permet d’insérer des images dans un site internet.
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La société GBH a d’ailleurs poursuivi 16 sociétés en prenant comme avocat M. Niro, en leur proposant des
licences
allant de 125 000$ à 15 000 000$
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Notamment le blog patently-o contient de très nombreuses informations sur le système américain et s’avère très
virulent à l’égard des NPE. http://patentlaw.typepad.com/