Le coût exorbitant des procès aux Etats-Unis favorise de manière certaine le
importante lors d’un procès, beaucoup d’entreprises préfèrent accepter de contracter une
licence afin d’éviter un litige trop coûteux. Face à un adversaire qui semble avoir des
prétentions exorbitantes et fantaisistes, la voie du procès peut sembler évidente. Mais
cette envie de justice doit être tempérée par le montant des coûts d
La fierté d’une entreprise pour son invention peut ainsi rapidement être étouffée par des
Ainsi, il est possible de connaitre les coûts direct d’un procès, mais déterminer l’ensemble
de ce que vas coûter à une entreprise un litige devant un tribunal américain reste difficile à
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litige s’élèvent à 769 000$ par partie, dans les cas ou moins d’un million de dollars sont
en jeu. Lorsque le procès vise des brevets qui dégagent des revenus supérieurs à un
million de dollars, la moyenne passe à 2,6 millions de dollars pour les coûts directs.
Cette moyenne nationale masque les différences de coûts qu’il peut exister entre
juridictions du même degré. En Caroline du nord par exemple, il faut compter 3 millions de
dollars d’honoraires en moyenne.
De plus ces dépenses sont faites rapidement après le dépôt d’une plainte. En effet les
demandeurs et défendeurs réunissent alors des experts qui doivent donner leur avis sur le
brevet attaqué et sur la réalité de la contrefaçon.
De nombreuses dépenses peuvent s’ajouter au cours du procès, mettant parfois en cause
l’intégrité financière de l’entreprise. Des employés de divers secteurs de l’entreprise
peuvent être appelés, souvent ceux des services de recherche et développement, ce qui
peut également avoir une influence sur les projets futurs de la société. De plus, la
confidentialité développée par la société peut être mise à mal au cours du litige.
Ajouté à ces sommes la possibilité de voir les dommages accordés à la partie gagnante
multipliés par trois en cas de contrefaçon intentionnelle,
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la somme à payer pour le
perdant peut s’avérée très préjudiciable à la pérennité de son entreprise. Il semble
évident qu’une société d’importance moyenne mise en demeure par un patent troll de
prendre une licence aura tendance à préférer la solution amiable. Même en sachant que le
brevet qu’on lui oppose est a priori nul, le risque financier s’avère trop grand en cas de
perte du procès.
Enfin, les honoraires des avocats représentent sans doute un des problèmes du coût des
procès aux Etats-
Unis. Beaucoup d’avocats sont en effet rémunérés selon un pourcentage
accordé par rapport aux dommages attribués à leurs clients, voire sur les licences
contractées avant jugement.
Certains avocats refusent même désormais d’engager un
litige si les dommages et intérêts prévisibles ne dépassent pas les 12 millions de
dollars
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.
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Les fameux
« triples damages »
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FRANKEL A.,
Is patent infringement litigation up or down?
The American Lawyer 14 mai 2009